Républicain et fidèle au Roi ?
Comme la plupart des fonctionnaires et mandataires, l'enseignant
que je suis a juré fidélité au Roi et obéissance
à la Constitution et aux lois du peuple belge. Suis-je donc
parjure en tant que républicain actif ? Cette question semble
troubler plus d'un membre ou sympathisant du CRK. Réflexions.
En Allemagne nazie, fonctionnaires et soldats prêtaient serment
non pas au Führer, mais à Adolf Hitler personnellement.
Pour des raisons évidentes, ceci est impensable en démocratie
: un serment de fidélité ne peut porter que sur une
institution ou une fonction, jamais sur une personne considérée
indépendamment de sa fonction. C'est d'ailleurs pourquoi
les fonctionnaires et mandataires belges jurent fidélité
au roi et non à Léopold, Baudouin ou Albert, et leur
serment reste valable même lorsque le roi vient à changer.
Conformément à l'usage démocratique, le serment
belge implique la fidélité à une institution
ou fonction, et la personne occupant cette fonction est elle-même,
par son propre serment constitutionnel, liée à la
Constitution et aux lois du peuple belge ; elle fait office de garant
des institutions (ou du moins le devrait-elle) et - selon certains
spécialistes - de chef symbolique du gouvernement.
D'autre part chacun est libre en démocratie d'œuvrer
à la réforme de certaines institutions. Pour preuve,
la Constitution et les lois, auxquelles nos mandataires jurent obéissance,
sont continuellement modifiées (et certaines lois même
supprimées)… par ces mêmes mandataires ! Rien
n'empêche celui qui doit d'office jurer fidélité
à une institution ou une fonction de contribuer par un engagement
politique public à la modification ou à la suppression
de cette même fonction. De même, celui qui jure fidélité
au roi dans le cadre de sa profession et tente, dans le cadre de
son engagement politique, de transformer la fonction de chef de
l'Etat, n'est en rien un parjure.
Ce qui serait par contre inconcevable en démocratie, c'est
qu'une certaine forme d'engagement politique (démocratique
et légitime !) soit interdite à certaines professions.
Il est donc absurde de prétendre qu'un fonctionnaire ou mandataire
ouvertement républicain serait parjure.
Bref, ce serment ne m'empêche pas de dormir. Au contraire,
tant que nous vivrons en monarchie constitutionnelle, je le trouve
tout à fait normal sur le plan du principe juridique. Ce
qui est anormal, ce n'est pas le serment, c'est la monarchie.
Sur le plan symbolique, les choses sont évidemment différentes.
La formule " fidélité au Roi " est pour
le moins maladroite et ouvre la porte à tous les malentendus.
Pourquoi pas plutôt, par exemple, " fidélité
au gouvernement démocratiquement élu " ? C'est
pourquoi je me réjouis malgré tout chaque fois qu'un
mandataire républicain (et démocrate) refuse de prêter
serment.
Philipp Bekaert
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